Conditions générales d'utilisation et mentions légales

Le Site www.petitefriture.com est conçu, géré et alimenté par la société Petite Friture.

Contact :

Petite Friture
83 boulevard Richard Lenoir
75011 PARIS
FRANCE
Téléphone : + 33 (0) 1 44 54 13 95
Email : hello@petitefriture.com

Crédits:

Conception graphique: Mélissa Paszkiewicz
Photographie : Ola Rindal (studio@olarindal.com)

La société Petite Friture est une société à responsabilité limitée au capital de 85 778 euros dont le siège social est situé 83 boulevard Richard Lenoir 75011 PARIS, immatriculée au registre du commerce et des sociétés de PARIS sous le numéro RCS 513 649 343 et dont le numéro de TVA intracommunautaire est le FR27 513 649 343. Le Directeur de la publication est Mme Amélie du Passage.

Le Site est hébergé par la société Oliv.fr, Eurl au capital de 8 000 euros, immatriculée au RCS Paris sous le numéro 505 308 361, située au 80, rue de la Condamine 75017 Paris.

Conditions d’Utilisation du Site :

Le Site www.petitefriture.com est destiné à un usage personnel uniquement, dans le cadre de la consultation et/ou de la connexion de chaque utilisateur à son compte client. L’utilisateur peut à tout moment suspendre ou résilier son inscription sur le Site, en envoyant une demande au Service Client de Petite Friture par le biais de son compte sur le Site. Par ailleurs, Petite Friture se réserve le droit de suspendre ou clore le compte d’un utilisateur en cas d’incidents ou de défauts de paiement.

Le Site a vocation à proposer des Produits à la vente et n’a pas vocation à recevoir ni publier de contenu fourni par des utilisateurs ou toute personne autre que les personnes en charge du Site. Toutefois, tout contenu inapproprié peut être signalé à Petite Friture par le biais du mail de contact suivant : hello@petitefriture.com

Le contenu du Site ne pourra en aucun cas faire l’objet d’un usage commercial par un tiers ou un utilisateur. L’ensemble des éléments, mentions, photos, etc. du Site sont et restent la propriété entière et exclusive de la société Petite Friture, conformément à l’Article 10 « Propriété Intellectuelle » des Conditions Générales de Vente du Site, accessibles en bas de cette page.

Les informations publiées sur le Site sont librement accessibles à tous et il relève de la responsabilité des utilisateurs de s’assurer qu’ils sont en mesure de les consulter ; notamment, il appartient aux parents de vérifier ce que leurs enfants peuvent consulter sur le réseau Internet et la société Petite Friture ne pourra en aucun cas être tenue pour responsable si des enfants venaient à consulter des informations jugées inadaptées par leurs parents.

Le Site peut contenir des liens, références et renvois vers d’autres sites gérés par des tiers. La société Petite Friture décline toute responsabilité quant au contenu des sites tiers et quant aux dommages physiques ou moraux qu'ils pourraient provoquer.

Chaque utilisateur garantit qu’il n’utilisera le Site qu’à des fins purement personnelles et qu’il ne l’utilisera pas à des fins illicites, conformément aux règlementations en vigueur. En cas d’utilisation non conforme du Site ou des informations qu’il pourrait y trouver, chaque utilisateur sera seul responsable des dommages qu’il causera à Petite Friture ou à des tiers.

En cas de violation par l'utilisateur de ses obligations légales et contractuelles, la société Petite Friture se réserve le droit d'agir en justice afin de faire cesser la violation en question et d'obtenir réparation.

L'utilisateur assume seul tous les risques liés à une perte de profits, perte de données, erreurs, perte d'informations ou autre suite à l'utilisation du Site. Il prend seul à sa charge les coûts liés à l’utilisation du Site. La société Petite Friture ne pourra en aucun cas être tenue pour responsable des dommages directs, indirects et/ou de tout autre dommage découlant de l’utilisation ou du fonctionnement du Site.

Traitement des données personnelles

Conformément à la loi "Informatique et Liberté" du 6 Janvier 1978 telle qu’actuellement en vigueur, chaque utilisateur et/ou Client bénéficie d'un droit d'accès, de rectification, de modification et de suppression aux données le concernant. Le Site est déclaré à la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés - CNIL sous le n° 1542181 v 0.

L’ensemble des engagements de la Société Petite Friture quant à la protection et au traitement des données personnelles sur le Site sont accessibles à l’Article 8 « Données Personnelles » des Conditions Générales de Vente du Site, accessibles en bas de cette page.

Les Conditions Générales de Vente sont accessibles dans leur globalité en bas de cette page